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Tunisie Clearing
Confidentialité - Efficacité - Innovation

Services

Conservation

Dernière mise à jour : 13/11/2014

Tunisie Clearing assure la conservation de toutes les valeurs mobilières cotées en bourse, les titres de l'hors cote et les valeurs du Trésor.

Tunisie Clearing enregistre, pour chaque valeur mobilière admise à ses opérations, l’intégralité de l’émission dans un ou plusieurs comptes sur la base des informations communiquées par l’émetteur ou son Intermédiaire Agréé Mandaté.

L'nscription en compte des valeurs mobilières, est fondée sur une comptabilité-titres à deux niveaux étroitement reliés :

  • 1er niveau : la comptabilité des  teneurs de comptes des titulaires
  • 2ème  niveau : la comptabilité de Tunisie Clearing.

Tunisie Clearing vérifie en permanence, pour chaque émission, que le nombre total des titres inscrits au compte émission d’une valeur mobilière admise à ses opérations est égal au nombre total des titres enregistrés aux comptes des teneurs de comptes.

Les teneurs de comptes, dans leur propre comptabilité, sont tenus de vérifier en permanence que, sous réserve d'opérations en cours, leurs avoirs chez Tunisie Clearing correspondent exactement à ceux inscrits dans les comptes de leurs clients.

Tunisie Clearing met en œuvre les procédures nécessaires pour permettre aux participants d’effectuer périodiquement les rapprochements appropriés entre les positions des comptes titres qu’ils détiennent et celles des comptes titres inscrits dans les livres de Tunisie Clearing.

Tout compte titres est identifié chez Tunisie Clearing par :

  • Le code ISIN de la valeur 
  • Le code du participant 
  • Le code de la catégorie d’avoirs qui permet de séparer les différents avoirs des participants de ceux de leurs clients. Actuellement, sept catégories d’avoirs sont utilisées à savoir :
    • 001 : avoirs comptes propres 
    • 021 : avoirs clients libres de nationalité tunisienne
    • 022 : avoirs clients gérés de nationalité tunisienne
    • 031 : avoirs clients libres de nationalité étrangère
    • 032 : avoirs clients gérés de nationalité étrangère
    • 004 : avoirs O.P.C.V.M 
    • 006 : avoirs contrat de liquidité / programme de rachat.
  • Le code de la nature de comptes qui permet de distinguer les titres dans une même catégorie d’avoirs pour un même participant dans une même valeur (titres ordinaires, titres nantis, titres en opposition, titres inscrits chez l’émetteur, reste à attribuer …)