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Tunisie Clearing
Confidentialité - Efficacité - Innovation

Présentation

Coopération Internationale

Dernière mise à jour : 16/03/2015

Vers les normes et les références Internationales:

Afin de se conformer aux meilleures pratiques du domaine et appliquer les normes internationales régissant l’activité des infrastructures du marché des titres, Tunisie Clearing suit de près les publications de la Banque des Règlements Internationaux (BRI) et celles de l’Organisation Internationale des Commissions de Valeurs (OICV).

Dans ce cadre, CPMI-OICV ont publié, en avril 2012, 24 Principes pour les Infrastructures de Marchés Financiers ainsi qu’une méthodologie d’évaluation et un rapport de divulgation. Ces publications constituent une référence pour Tunisie Clearing vu leur importance dans la conception d’un cadre exhaustif de gestion des risques aussi bien pour les Dépositaires Centraux que pour les Systèmes de Règlements Livraisons.

Un premier exercice a déjà été effectué par le cabinet Français « ATOS » pour évaluer le positionnement de Tunisie Clearing par rapport à ces recommandations et aux pratiques internationales dans le domaine des titres et recenser les éventuels écarts.

Pour plus d’informations, visitez www.bis.org

Vers un marché plus sécurisé et plus attrayant :

Compte tenu de l’importance systémique des Dépositaires Centraux dans les marchés de titres et de leur rôle essentiel dans le renforcement de la sécurité des marchés, ces infrastructures se trouvent souvent sollicitées par les investisseurs, surtout, étrangers préoccupés de l’existence effective d’un ensemble de mécanismes et de contrôles protégeant leurs transactions et leurs avoirs.

Dans ce cadre, Tunisie Clearing entreprend annuellement la mise à jour des:

  • Questionnaire de l’Association of Global Custodians (AGC):

    L’AGC est un groupe informel composé de 11 institutions financières impliquées dans la conservation et fournissant des services à des investisseurs institutionnels présents dans le monde entier. Le groupe se veut représenter les intérêts communs des marchés financiers et cherche essentiellement à adresser les problématiques y associées notamment celles des banques dépositaires. A cet effet, l’AGC a élaboré un questionnaire recensant tous les éléments clés relatifs au fonctionnement des Dépositaires en abordant de manière spécifique et détaillée ses composantes.

    Le questionnaire est annuellement soumis à Tunisie Clearing pour révision.

    Pour plus d’informations, visitez: www.theagc.com

  • Rapport de Thomas Murray : 

    Thomas Murray est une agence spécialisée dans la notation et la gestion des risques et est un fournisseur d’informations dans le secteur des titres. Dans ce cadre, la société met  à la disposition des Dépositaires Centraux un rapport d’évaluation des risques les plus pertinents applicables à ces infrastructures.

    Le rapport est révisé annuellement. Une notation générale et spécifique à chaque risque est attribuée à l’issue de chaque révision.

    Pour plus d’informations, visitez www.thomasmurray.com

Vers plus de coopération avec nos pairs:

La complexité évolutive des marchés de capitaux et de l’activité des Dépositaires Centraux rend importants la coopération et l’échange d’informations entre les infrastructures de marchés. Consciente des enjeux de son cœur de métier et afin de servir au mieux le marché Tunisien, Tunisie Clearing s’est impliquée dans de nombreuses activités notamment :

  • Association of National Numbering Agencies (ANNA):

Tunisie Clearing assure depuis 1998, la codification des valeurs mobilières pour le marché financier Tunisien. En effet, en tant que membre de l’Association of National Numbering Agencies (ANNA), Tunisie Clearing est chargée de la promotion et de l’implémentation des normes internationales pour la codification des valeurs mobilières et des instruments financiers dans une structure uniforme et précise pour améliorer l’efficience des marchés domestiques et l’industrie des titres dans l’ensemble.

  • Africa and Middle East Depositories Association (AMEDA):

L’AMEDA est une association qui regroupe des Dépositaires Centraux implémentés dans les pays de l’Afrique et du Moyen Orient. L’association promeut l’échange d’expériences et d’informations ainsi que la coopération mutuelle entre les Dépositaires Centraux membres. Elle adresse principalement les problématiques se rapportant aux services de dépôts, de compensation, de dénouement et ayant trait aux marchés des titres en général. Tunisie Clearing est membre fondateur et membre de l’AMEDA depuis 2005. Pour plus d’informations, visitez : www.ameda.org.eg

  • World Forum of CSDs (WFC):

Etabli en 2011 pour promouvoir l’échange d’informations entre les différentes régions, WFC est un forum regroupant cinq associations régionales des Dépositaires Centraux : Europe, Asie Pacifique, Amérique, Afrique et Moyen Orient et Eurasie. WFC organise périodiquement des conférences regroupant des représentants des différentes régions.

Pour plus d’informations, visitez : worldcsds.wordpress.com

  • Protocoles d’accord:

De même, et en vue de promouvoir la place financière tunisienne à l’échelle internationale, Tunisie Clearing a signé des conventions de coopération avec :

  • Maroclear (Dépositaire Central Marocain) encadrant la double cotation des actions d’une société tunisienne.
  • MKK (Dépositaire Central en Turquie) encadrant l’échange d’informations et d’expériences.
  • Takasbank (Système de règlement/livraison en Turquie) encadrant l’échange d’informations et d’expériences.