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Tunisie Clearing
Confidentialité - Efficacité - Innovation

Structure

Espace Membres

Dernière mise à jour : 19/03/2015

PLI Avances intra journalières accordées par la BCT aux banques.
OP (Offre Publique).
Prise en charge Constitution des dépôts Initiaux suite à des nouvelles prises en charge
Dénouement des souscriptions Dénouement des titres et espèces de l'augmentation de capital par voie de souscription.
Virements / Conversions Exercice des droits lors des augmentations de capital
Transferts Deux types de transferts
  • Transferts intra d'un même teneur de comptes
    • Mise et levée de charge
      • Nantissement
      • Opposition
      • Levée nantissement
      • Levée opposition
    • TRI
    • Changement de statut entre libre et géré
  • Transferts de portefeuille entre deux teneurs de comptes
Avis d'appariement Instruction pour dénouer une transaction de gré à gré des Bons du Trésor
Avis d'exécution Entre banque et intermédiaire