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Tunisie Clearing
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Filière bourse

Dernière mise à jour : 16/02/2018

Le Dépositaire Central reçoit quotidiennement de la bourse un fichier des transactions exécutées par les intermédiaires en bourse pour dénouement à J+3.

Les transactions boursières portent sur les titres de capital, les emprunts obligataires et les valeurs mobilières du Trésor à l’exception des Bons du Trésor à court terme.

Les intermédiaires en bourse ayant exécuté des ordres pour le compte des banques sont tenus de leurs envoyer des ordres de re-livraison.

L’objet des ordres de re-livraison est de faire coïncider la livraison des titres et le règlement des espèces entre les intermédiaires en bourse et les banques avec la date de dénouement des transactions boursières initiées par les intermédiaires en bourse et exécutées pour le compte des banques. 

En cas de défaut titres d’une transaction boursière ou d’un ordre de re-livraison, l’opération sera mise en suspens et des notifications de suspens sont transmises au CMF, à la BVMT et aux différents parties de la transaction. Le suspens sera recyclé par le système de dénouement pendant quatre(4) jours.

En cas de suspens d’une transaction boursière exécutée pour le compte d’une banque et accompagnée d’un ordre de re-livraison, Tunisie Clearing applique le principe de rattachement, pour que le suspens de la transaction entraine automatiquement le suspens de l’ordre de re-livraison y relatif et inversement.