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Tunisie Clearing
Confidentialité - Efficacité - Innovation

Services

Le dénouement

Dernière mise à jour : 16/02/2018

Le système de dénouement de Tunisie Clearing se base sur le principe de Livraison Contre Paiement « LCP ». Le modèle de dénouement utilisé est le modèle 2 :

  • La livraison des titres est effectuée sur une base brute (ligne à ligne).
  • Le règlement des espèces est effectué sur une base nette.

Irrévocabilité du dénouement : le dénouement est irrévocable dès l’envoi des fichiers de compensation espèces à la Banque Centrale de Tunisie. Concernant les opérations sans mouvement de fonds, l’irrévocabilité prend effet à partir de la mise à jour des positions titres.

Moment définitif: Le moment définitif intervient dès la mise à jour des positions titres et espèces.

Cycles de dénouement:

  • Transactions boursières = J+3                              
  • Transactions de gré à gré = J+1, J+2 ou J+3
  • Opérations Franco = J, J+1, J+2 ou J+3

Processus de Dénouement

À la date de dénouement à 8h, le  résultat de dénouement espèces provisoire est disponible sur l’Espace Adhérents et chaque participant (compensateur et/ou compensé) a la possibilité de consulter le montant à dénouer auprès de la BCT. Le résultat du dénouement espèces provisoire ne devient définitif qu’après réception de la confirmation de la BCT.

Le dénouement, au sein de Tunisie Clearing, s’effectue via 5 sessions : 5 sessions sont consacrées aux opérations sans mouvement de fonds (Franco), et 1 session dédiée aux opérations de livraison contre paiement et aux opérations Franco s’il y a lieu.

Le contrôle  de la provision titres  s’effectue par rapport au stock de titres disponibles. L’algorithme de dénouement se compose de quatre (4) cycles conçus en vue de dénouer les opérations d’une manière optimisée :

La comptabilisation des instructions de livraison contre paiement est corrélative à la réception de la confirmation du règlement espèces de la BCT. En effet, Tunisie Clearing contrôle la provision titres et calcule la compensation espèces pour envoi  à la BCT. Une fois que la confirmation de la BCT est reçue, Tunisie Clearing procède aux transferts définitifs des titres et affiche les nouvelles situations des comptes titres via sa plateforme de communication.

En cas de suspens, seules les transactions boursières du marché central et les ordres de re-livraison y relatifs sont recyclés pendant 4 jours. Aucun délai de recyclage n’est accordé pour les autres types d’opérations.

Après chaque session, Tunisie Clearing met à disposition de ses participants les relevés des opérations dénouées ainsi que les états de conservation.